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 Sujet du message: La charte du forum nanarland, Règles générales
MessagePublié: 14 Déc 2004 18:20 
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Bon Pote de Godfrey Ho
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2. Il est interdit de tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant un nom, pseudonyme ou adresse e-mail déjà existant ainsi que d'usurper l'identité ou dénomination sociale d'autres personnes.
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6. L'inscription sur le forum implique la création pour l'utilisateur d'une boite de messagerie privée par laquelle les membres du forum peuvent mutuellement se contacter. Les conditions d'utilisation de la messagerie privée sont soumises aux mêmes restrictions que celles du forum public.
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MENTIONS LEGALES.

La Loi interdit notamment :

1. de télécharger, envoyer, transmettre par Message Privé ou de toute autre manière tout Contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d'autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible ;
2. de porter atteinte d'une quelconque manière aux utilisateurs mineurs ; note : Ne pouvant restreindre efficacement l'accès du forum aux seuls individus majeurs, tout Contenu de nature pornographique est par conséquent strictement interdit sur le forum de Nanarland
3. de transmettre tout Contenu qui pourrait être constitutif, sans que ce qui suit ne soit limitatif, d'incitation à la réalisation de crimes et délits ; de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation ; d'apologie du nazisme, de contestations de l'existence de crimes contre l'humanité, de fausse nouvelle, de même que tout Contenu destiné à exhiber ou vendre des objets et/ou d'ouvrages interdits ; d'atteinte à l'autorité de la justice ; d'informations relatives à l'adoption, au procès, au suicide de mineurs, ou à une situation fiscale individuelle ; de diffusion hors des conditions autorisées de sondages et simulations de vote relatifs à une élection ou un référendum ; de diffamation et injure ; d'atteinte à la vie privée ; ou encore d'acte mettant en péril des mineurs notamment par la fabrication, le transport, et la diffusion de message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine. Tout simplement parce que c'est interdit par la loi et que le forum doit éviter les ennuis.
4. de tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d'autres personnes ;
5. de contrefaire des en-têtes ou manipuler de toute autre manière l'identifiant de manière à dissimuler l'origine du Contenu transmis via le Service ;
6. de télécharger, afficher, transmettre par Message Privé ou de toute autre manière tout Contenu que vous n'auriez pas le droit de diffuser par une mesure législative ou un acte juridique (notamment de révéler des conversations privées ou des informations confidentielles ou les coordonnées d'un tiers sans son accord préalable, des informations internes, privilégiées, confidentielles apprises ou divulguées dans le cadre d'un contrat de travail ou d'un accord de confidentialité sans que cette énumération ne soit limitative) ;
7. de télécharger, afficher, transmettre par Message Privé ou de toute autre manière tout Contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété (ci-après dénommés collectivement les « Droits ») appartenant à autrui ;
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11. d'entraver ou perturber le Service, les serveurs, les réseaux connectés au Service, ou refuser de se conformer aux conditions requises, aux procédures, aux règles générales ou aux dispositions réglementaires applicables aux réseaux connectés au Service ;
12. de violer, intentionnellement ou non, toute loi ou réglementation nationale ou internationale en vigueur ainsi que notamment, sans que cette énumération soit limitative, les règles édictées par la Commission des Opérations de Bourse, la Bourse, le NASDAQ et toutes autres règles ayant force de loi ;
13. de harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres utilisateurs ;
14. de collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres utilisateurs.

OEUVRES ADIOVISUELLES ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Nanarland est un site qui a majoritairement pour vocation de rendre compte de la production d'oeuvres audiovisuelles, sous un angle critique, polémique et encyclopédique.
Les oeuvres audiovisuelles et leurs ayants droit sont protégés par la Loi no 92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, et définit les conditions de diffusion et d'utilisation des oeuvres par les utilisateurs.
Selon l'article L. 211-3, la loi autorise notamment "Sous réserve d'éléments suffisants d'identification de la source : les analyses et courtes citations justifiées par le caractères critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ; les revues de presse" " ainsi que "La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre."
Nanarland n'autorise pas sur son forum la diffusion publique d'oeuvres audiovisuelles protégées, l'échange, même gracieux, ou la mise à disposition de copies illégales de films ainsi que la promotion de sites, serveurs, listes d'utilisateurs ou autres qui permettraient la diffusion de copies illégales.

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Vous vous engagez à garantir et indemniser nanarland, ainsi que ses représentants, ses bénévoles, ses partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l'envoi, l'affichage, le téléchargement, la diffusion ou la transmission de Contenu par vous sur le Service, à l'utilisation du Service, à la violation des Conditions d'Utilisation, ou des droits d'autrui ou de l'ordre public. Cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice dans une limite raisonnable.



Merci au Rôdeur

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"Heureusement pour l'harmonie du post-apo international, le casting termine dans une carrière abandonnée."
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